Déposée le 28 février 1985 par A.P.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est A.P.S., INC., domicilié(e) 3000 Pawnee HOUSTON, TEXAS 77054 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2044662) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUDER domicilié(e) (dossier no 2044662) - France.
La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.P.S., INC. - 3000 Pawnee HOUSTON, TEXAS 77054 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2044662) - États-Unis
CABINET BRUDER - (dossier no 2044662) - France
Renouvellement sans limitation le 21 février 1995 n°2044662 - Publication au BOPI 1995-02-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31
Inscription le 16 février 1995 - Transmission de propriété n°181693 - Publication au BOPI 1995-02-16
Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;couveuses;pièces détachées de véhicules notamment pièces détachées de transmission automatique, engins pour la construction et l'entretien des routes, pièces détachées de moteurs et d'organes de transmission notamment carters de boîtes de vitesse, arbres, joints universels, engrenages, embrayages, bielles, coussinets, pots d'échappement, chaînes de distribution, plateaux d'embrayage, pignons, assemblages à clavettes, pompes, régulateurs et autres produits similaires;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; pièces détachées de véhicules notamment pièces détachées de transmission automatique, pièces détachées de moteurs et pièces détachées de châssis pour tracteurs, engins pour la construction et l'entretien des routes, pièces détachées de moteurs et d'organes de transmission pour les automobiles et les camions notamment carters de boîtes de vitesse, arbres, joints universels, engrenages, embrayages, bielles, coussinets, pots d'échappement, chaînes de distribution, plateaux d'embrayages, pignons, assemblages à clavettes, pompes, régulateurs et autres produits similaires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "A"
